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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.E.P.N
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GINSCLAM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GINSCLAM'S
Société C.E.P.N. SARL

Numéro de dépôt :
94551147
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque GINSCLAM'S

Déposée le 22 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.E.P.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GINSCLAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société C.E.P.N domicilié(e) 95, rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 086 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel VERGNOL - France.

La marque GINSCLAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINSCLAM'S est expirée depuis le 22 décembre 2004.

Société C.E.P.N a également déposé les autres marques suivantes : VITALACTIF , PERNALINE , PERNACTYL , SEXOPRONTO , ARTRO-FORM , STABI-ACTIF


Société C.E.P.N. SARL - 95, rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France - SIREN 354086068


Monsieur Michel VERGNOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.